J.O. Numéro 81 du 5 Avril 2001
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Arrêté du 19 décembre 2000 portant titularisation (corps interministériel des chargés d'études documentaires)
NOR : EQUP0100388A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 19 décembre 2000, M. Neel (Gilbert) est titularisé dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires à compter du 1er janvier 2000.